Conseil Municipal du 29 janvier 2010
DELIBERATIONS
Assurances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-8 | AVENANTS AUX CONTRATS D'ASSURANCE CONCLUS AVEC LA S.M.A.C.L - AJUSTEMENT DE LA COTISATION 2009 'DOMMAGES AUX BIENS' ET AJUSTEMENT DE LA COTISATION 2008-2009 'VEHICULES A MOTEUR' - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Commande Publique
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-9 | GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D'UN MARCHE D'APPEL D'OFFRES OUVERT SUR LES FOURNITURES ADMINISTRATIVES POUR LA VILLE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE CHELLES ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE-ET-CHANTEREINE - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2010-10 | AVENANT N°1 AU MARCHE PUBLIC DE NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX N°08/43 - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2010-21 | GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES TRAVAUX DE MARQUAGE AU SOL 2010 - 2013 AVEC LA COMMUNAUTE DAGGLOMERATION MARNE-ET-CHANTEREINE ET LES VILLES DE VAIRES-SUR-MARNE, COURTRY, ET BROU-SUR-CHANTEREINE - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-12 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le conseil municipal - Délibération | Prend acte |
Développement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-2 | Urbanisme - modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain Renforcé sur le secteur Sud-Ouest de la Commune. - Délibération - Annexe | Adopté à l'unanimité |
Environnement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-4 | Décision de déclassement et de cession d'une emprise foncière sise Allée des Coudriers à un particulier. - Délibération - Annexe | Adopté à l'unanimité |
Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-5 | Aide exceptionnelle à des habitants de la Résidence du Chêne Tordu compte tenu de circonstances particulières - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-1 | Acquisition d'une parcelle cadastrée BP N°3, située 39/57 rue des Sources - Délibération - Annexe | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2010-3 | Confirmation de cessions foncières à la société exploitant l'Intermarché du Mont-Chalâts, cessionnaire de la surface commerciale - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2010-14 | CLASSEMENT DE LA RUE DU SILLON DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - Délibération - Annexe | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2010-34 | ZAC CENTRE GARE - CESSION DE BIENS IMMEUBLES APPARTENANT A LA COMMUNE A l'AMENAGEUR, MARNE ET CHANTEREINE CHELLES AMENAGEMENT (M2CA) DECISION DEFINITIVE DE DESAFFECTATION, DE DECLASSEMENT ET DE CESSION - Délibération - Annexe - Annexe | Adopté à l'unanimité |
Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-13 | CREATION D'UN POSTE DE CHARGE DE COMMUNICATION AU SEIN DE LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION ET DE L'EVENEMENTIEL - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2010-15 | Attribution de lindemnité de chaussure et de petit équipement - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2010-17 | CREATION D'UN POSTE DE GARDIEN DE POLICE MUNICIPALE - Délibération - Annexe - Annexe | Adopté à la majorité |
Sécurité publique, prévention civique des circulations
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-35 | Convention de partenariat entre la Ville de Chelles et lEtat relative à la vidéoprotection urbaine - Délibération | Adopté à la majorité |
Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-31 | Adhésion à lassociation « Cultures du Coeur Seine-et-Marne » - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2010-33 | Demande de subvention au Conseil Régional pour financer les fêtes de quartier de juin et décembre - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Vie Locale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-28 | Subvention exceptionnelle à l'association Espoir pour Haïti - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Vie scolaire
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-32 | Transports scolaires spéciaux - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2010-32 | Transports scolaires spéciaux - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2010-32 | Transports scolaires spéciaux - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2010-32 | Transports scolaires spéciaux - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2010-32 | Transports scolaires spéciaux - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2010-32 | Transports scolaires spéciaux - Délibération | Adopté à l'unanimité |