Conseil Municipal du 29 janvier 2010




DELIBERATIONS

Assurances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-8AVENANTS AUX CONTRATS D'ASSURANCE CONCLUS AVEC LA S.M.A.C.L - AJUSTEMENT DE LA COTISATION 2009 'DOMMAGES AUX BIENS' ET AJUSTEMENT DE LA COTISATION 2008-2009 'VEHICULES A MOTEUR' - DélibérationAdopté à l'unanimité

Commande Publique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-9GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D'UN MARCHE D'APPEL D'OFFRES OUVERT SUR LES FOURNITURES ADMINISTRATIVES POUR LA VILLE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE CHELLES ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE-ET-CHANTEREINE - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2010-10AVENANT N°1 AU MARCHE PUBLIC DE NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX N°08/43 - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2010-21GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES TRAVAUX DE MARQUAGE AU SOL 2010 - 2013 AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION MARNE-ET-CHANTEREINE ET LES VILLES DE VAIRES-SUR-MARNE, COURTRY, ET BROU-SUR-CHANTEREINE - DélibérationAdopté à l'unanimité

Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-12Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le conseil municipal - DélibérationPrend acte

Développement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-2Urbanisme - modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain Renforcé sur le secteur Sud-Ouest de la Commune. - Délibération - AnnexeAdopté à l'unanimité

Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-4Décision de déclassement et de cession d'une emprise foncière sise Allée des Coudriers à un particulier. - Délibération - AnnexeAdopté à l'unanimité

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-5Aide exceptionnelle à des habitants de la Résidence du Chêne Tordu compte tenu de circonstances particulières - DélibérationAdopté à l'unanimité

Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-1Acquisition d'une parcelle cadastrée BP N°3, située 39/57 rue des Sources - Délibération - AnnexeAdopté à l'unanimité
Ville-2010-3Confirmation de cessions foncières à la société exploitant l'Intermarché du Mont-Chalâts, cessionnaire de la surface commerciale - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2010-14CLASSEMENT DE LA RUE DU SILLON DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL - Délibération - AnnexeAdopté à l'unanimité
Ville-2010-34ZAC CENTRE GARE - CESSION DE BIENS IMMEUBLES APPARTENANT A LA COMMUNE A l'AMENAGEUR, MARNE ET CHANTEREINE CHELLES AMENAGEMENT (M2CA) DECISION DEFINITIVE DE DESAFFECTATION, DE DECLASSEMENT ET DE CESSION - Délibération - Annexe - AnnexeAdopté à l'unanimité

Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-13CREATION D'UN POSTE DE CHARGE DE COMMUNICATION AU SEIN DE LA DIRECTION DE LA COMMUNICATION ET DE L'EVENEMENTIEL - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2010-15Attribution de l’indemnité de chaussure et de petit équipement - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2010-17CREATION D'UN POSTE DE GARDIEN DE POLICE MUNICIPALE - Délibération - Annexe - AnnexeAdopté à la majorité

Sécurité publique, prévention civique des circulations


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-35Convention de partenariat entre la Ville de Chelles et l’Etat relative à la vidéoprotection urbaine - DélibérationAdopté à la majorité

Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-31Adhésion à l’association « Cultures du Coeur Seine-et-Marne » - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2010-33Demande de subvention au Conseil Régional pour financer les fêtes de quartier de juin et décembre - DélibérationAdopté à l'unanimité

Vie Locale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-28Subvention exceptionnelle à l'association Espoir pour Haïti - DélibérationAdopté à l'unanimité

Vie scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-32Transports scolaires spéciaux - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2010-32Transports scolaires spéciaux - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2010-32Transports scolaires spéciaux - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2010-32Transports scolaires spéciaux - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2010-32Transports scolaires spéciaux - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2010-32Transports scolaires spéciaux - DélibérationAdopté à l'unanimité